Rapports déposés par M. Franck MENONVILLE : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Franck MENONVILLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation aux entreprises

    Fabriqué en France : la compétitivité patriotique

    Rapport d'information numéro 754 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 145 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

    Rapport numéro 250 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

    Rapport numéro 355


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