Rapports déposés par M. Jean-Pierre MOGA : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre MOGA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

    Avis numéro 40 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis numéro 139 Tome VI • L'Essentiel (synthèse)


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