Rapports déposés par M. René MONORY : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René MONORY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Exposé d'ensemble et dépense en capital (défense) ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Rapport général Tome III Annexe 47

  2. de la commission des finances

    Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'accord portant création du Fonds de solidarité africain

    Rapport numéro 193


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