Rapports déposés par M. Bernard PIRAS : session 2003-2004

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard PIRAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003, par une délégation de la commission des Affaires économiques et du Plan

    Rapport d'information numéro 161

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Urbanisme ( Projet de loi de finances pour 2004)

    Avis numéro 75 Tome XV


Page mise à jour le