Rapports déposés par M. Christian PONCELET : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Christian PONCELET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission d'enquête

    Les difficultés actuelles de l'industrie textile et de l'habillement ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les difficultés actuelles de l'industrie textile)

    Rapport numéro 282

  1. de la commission des finances

    Projet de loi de finances pour 1981

    Rapport général Tome III Annexe 44

  2. de la commission d'enquête

    Les difficultés actuelles de l'industrie textile et de l'habillement ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les difficultés actuelles de l'industrie textile)

    Rapport numéro 282


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