Rapports déposés par M. Philippe RICHERT : session 2007-2008

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe RICHERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances

    Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)

    Rapport d'information numéro 382

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis numéro 92 Tome V

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

    Rapport numéro 408 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

    Rapport numéro 480


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