Rapports déposés par M. Vincent SEGOUIN : session 2022-2023

Rapports d'information

1. de la commission des finances

   Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique d'installation des nouveaux agriculteurs et de transmission des exploitations agricoles

   Rapport d'information numéro 521 • L'Essentiel (synthèse)

   12/04/2023

2. de la délégation aux entreprises

   Commerce extérieur : L'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises

   Rapport d'information numéro 214 • L'Essentiel (synthèse)

   15/12/2022

Rapports législatifs

1. de la commission des finances

   Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt

   Rapport numéro 36 • L'Essentiel (synthèse)

   12/10/2022

2. de la commission des finances

   Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ( Projet de loi de finances pour 2023)

   Rapport général Tome III Annexe 3 • L'Essentiel (synthèse)

   17/11/2022

3. de la commission des finances

   Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

   Rapport numéro 771 Tome II Annexe 3

   28/06/2023