Rapports déposés par M. André VAIRETTO : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André VAIRETTO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission du développement durable

    Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement

    Rapport d'information numéro 384 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission du développement durable

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin

    Avis numéro 147


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