Rapports déposés par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

    Rapport d'information numéro 668 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence

    Rapport d'information numéro 575 • L'Essentiel (synthèse)


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