ÉLECTION D'UN SÉNATEUR
le président du Sénat a reçu de M. le ministre de l'intérieur une communication de laquelle il résulte que, à la suite des opérations électorales du 23 juin 1996, M. Claude Haut a été proclamé élu sénateur du département de Vaucluse.
MODIFICATION AUX LISTES
DES MEMBRES DES GROUPES
GROUPE SOCIALISTE
(72 membres au lieu de 71)
Claude Haut.
ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
François Trucy pour siéger au sein du comité des prix de revient des fabrications d'armement, en remplacement de M. Maurice Blin, démissionnaire. Le Directeur du service du compte rendu intégral, DOMINIQUE PLANCHON