NOMINATION DE MEMBRES
DE LA DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE
POUR L'UNION EUROPÉENNE
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et le groupe du Rassemblement
démocratique et social européen ont présenté des candidatures pour la
délégation parlementaire pour l'Union européenne.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Alain
Richard et Robert-Paul Vigouroux, membres de la délégation parlementaire pour
l'Union européenne.
(M. Vezinhet applaudit.)
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures trente, est reprise à quinze heures, sous
la présidence de M. René Monory.