DÉPÔT D'AVIS
M. le président.
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Marcel Vidal, Ambroise Dupont, Jean
Bernadaux, Albert Vecten, Jean-Pierre Camoin, Jean-Louis Carrère, Pierre
Laffitte, François Lesein, Jean-Paul Hugot, Alain Gérard, James Bordas et
Jacques Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires
culturelles sur le projet de loi de finances pour 1997, adopté par l'Assemblée
nationale (n° 85, 1996-1997).
L'avis sera imprimé sous le numéro 87 et distribué.
J'ai reçu de MM. Alain Pluchet, Josselin de Rohan, Henri Revol, Aubert Garcia,
francis Grignon, Jean Besson, Jean-Marie Rausch, Jean-Jacques Robert, Louis
Minetti, Michel Souplet, Jean Pépin, Jean Boyer, Jacques Braconnier, William
Chervy, Mme Josette Durrieu, MM. Charles Ginésy, Bernard Hugo, Georges Berchet,
Jean-François Le Grand, Jacques Rocca Serra, Pierre Hérisson, Rodolphe Désiré
et Gérard Larcher un avis présenté au nom de la commission des affaires
économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 85, 1996-1997).
L'avis sera imprimé sous le numéro 88 et distribué.
J'ai reçu de MM. André Dulait, Guy Penne, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean
Faure, Michel Alloncle, Serge Vinçon, Hubert Falco et André Boyer un avis
présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des
forces armées sur le projet de loi de finances pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n° 85, 1996-1997).
L'avis sera imprimé sous le numéro 89 et distribué.
J'ai reçu de MM. Jean Chérioux, Louis Boyer, Paul Blanc, Louis Souvet, Jean
Madelain, Bernard Seillier, Marcel Lesbros, Pierre Lagourgue et Jacques
Bimbenet un avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le
projet de loi de finances pour 1997, adopté par l'Assemblée nationale (n° 85,
1996-1997).
L'avis sera imprimé sous le numéro 90 et distribué.
J'ai reçu de MM. André Bohl, Paul Masson, René-Georges Laurin, Germain Authié,
Georges Othily, Michel Rufin, François Blaizot et Jean-Marie Girault un avis
présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation,
du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet
de loi de finances pour 1997, adopté par l'Assemblée nationale (n° 85,
1996-1997).
L'avis sera imprimé sous le numéro 91 et distribué.
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