SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Remplacement d'un sénateur décédé
(p.
1
).
3.
Création d'une commission d'enquête sur la politique énergétique de la
France.
- Adoption des conclusions du rapport d'une commission (p.
2
).
Discussion générale : MM. Henri Revol, rapporteur de la commission des affaires
économiques ; André Bohl, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Mme
Anne Heinis, MM. Pierre Lefebvre, William Chervy, Paul Girod, Jacques Valade,
Charles Descours.
Clôture de la discussion générale.
Article unique (p. 3 )
MM. Paul Girod, le rapporteur.
Adoption de l'article unique de la proposition de résolution.
4.
Fonctionnement des conseils régionaux. -
Discussion d'une proposition de
loi (p.
4
).
Demande de levée de séance (p. 5 )
MM. Jacques Larché, président de la commission des lois ; le président, Paul
Girod, rapporteur de la commission des lois ; Daniel Vaillant, ministre des
relations avec le Parlement ; Guy Allouche, Pierre Fauchon.
Adoption de la demande de levée de séance.
5.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
6
).
6.
Dépôt d'un rapport
(p.
7
).
7.
Ordre du jour
(p.
8
).