ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 7 mai 1998, à neuf heures trente :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 373, 1997-1998), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant diverses
dispositions d'ordre économique et financier.
Rapport (n° 413, 1997-1998) de MM. Alain Lambert et Philippe Marini, fait au
nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation.
Avis (n° 408, 1997-1998) de M. André Jourdain, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Aucun amendement n'est plus recevable.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, d'orientation et de réduction du temps de travail (n° 418,
1997-1998).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 11 mai 1998, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, instituant une commission consultative du secret de la défense
nationale (n° 404, 1997-1998).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 mai 1998, à dix-sept
heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à la
détermination des conditions juridiques de l'exercice de la profession
d'artisan boulanger (n° 375, 1997-1998).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 12 mai 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 mai 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à zéro heure dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON