[Sénat - Travaux - [Séance du 8 juillet 1998]

Séance du 8 juillet 1998

NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS

M. le président. Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales et une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
M. Simon Loueckhote membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire ;
M. Jean-Patrick Courtois membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de M. Simon Loueckhote, démissionnaire.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures trente, est reprise à dix-sept heures.)