Séance du 16 novembre 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 17 novembre 1998, à neuf heures trente, à seize
heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 50, 1998-1999) de financement de
la sécurité sociale pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport (n° 58, 1998-1999) de MM. Charles Descours, Jacques Machet et Alain
Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 56, 1998-1999) de M. Jacques Oudin, fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en deuxième lecture, relatif au Conseil supérieur de la magistrature
(n° 6, 1998-1999) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 17 novembre 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 17 novembre 1998, à
dix-sept heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale du
projet de loi de finances pour 1999
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale du
projet de loi de finances pour 1999 est fixé au mercredi 18 novembre 1998, à
dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première partie
du projet de loi de finances pour 1999
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première
partie du projet de loi de finances pour 1999 est fixé au jeudi 19 novembre
1998, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 17 novembre 1998, à zéro heure vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON