Séance du 9 décembre 1998
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux
organismes extraparlementaires.
La commission des affaires sociales propose les candidatures de M. Louis
Boyer, en qualité de titulaire, de MM. Roger Lagorsse et Jacques Machet, en
qualité de suppléants, pour siéger au sein du Conseil supérieur des prestations
sociales agricoles.
Elle propose parallèlement la candidature de M. Roger Lagorsse pour siéger, en
qualité de suppléant, au sein de la section de l'assurance des salariés
agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles du
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles.
La commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation propose les candidatures de :
- M. Auguste Cazalet pour siéger au sein de la commission centrale de
classement des débits de tabac ;
- M. Joël Bourdin pour siéger, en qualité de titulaire, au sein du Conseil
supérieur des prestations sociales agricoles et pour siéger, en qualité de
titulaire, au sein de la section de l'assurance des salariés agricoles contre
les accidents du travail et les maladies professionnelles du Conseil supérieur
des prestations sociales agricoles.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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