Séance du 7 décembre 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 8 décembre 1999 :
A neuf heures trente :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2000, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 88 et 89, 1999-2000). (M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.)
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Outre-mer (et article 72) :
M. Henri Torre, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 34) ;
M. Rodolphe Désiré, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 91, tome XXII) ;
M. Jean-Louis Lorrain, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (aspects sociaux, avis n° 93, tome VII) ;
M. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (départements d'outre-mer, avis n° 94, tome VII) ;
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie, avis
n° 94, tome VIII).
Défense (articles 40 et 41) :
1. Rapporteurs spéciaux :
Exposé d'ensemble, dépenses en capital : M. Maurice Blin (rapport n° 89,
annexe n° 43) ; dépenses ordinaires : M. François Trucy (rapport n° 89, annexe
n° 44).
2. Rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées :
Nucléaire, espace et services communs : M. Jean Faure (avis n° 92, tome IV),
section Gendarmerie : M. Paul Masson (avis n° 92, tome V) ; section Forces
terrestres : M. Serge Vinçon (avis n° 92, tome VI) ; section Air : M.
Jean-Claude Gaudin (avis n° 92, tome VII) ; section Marine : M. André Boyer
(avis n° 92, tome VIII).
Jeunesse et sports :
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 32) ;
M. James Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 90, tome IX).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires pour le projet
de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2000 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie, non joints à l'examen
des crédits du projet de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2000, est fixé au vendredi 10 décembre 1999, à seize heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif à la prise
en compte du recensement général de population de 1999 pour la répartition des
dotations de l'Etat aux collectivités locales (n° 56, 1999-2000) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
jeudi 9 décembre 1999, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 9 décembre 1999, à seize
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 8 décembre 1999, à zéro heure cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON