Séance du 18 janvier 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 19 janvier 2000, à quinze heures et le soir :
1. Nomination d'un secrétaire du Sénat, en remplacement de M. Hubert
Haenel.
2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 392, 1998-1999), adopté par
l'Assemblée nationale, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986
relative à la liberté de communication.
Rapport (n° 154, 1999-2000) de M. Jean-Paul Hugot, fait au nom de la
commission des affaires culturelles.
Avis (n° 161, 1999-2000) de M. Claude Belot, fait au nom de la commission des
finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission du projet de loi relatif à
la modernisation et au développement du service public de l'électricité ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 24 janvier 2000, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 24 janvier 2000, à dix-sept
heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création
d'un conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale (CERC) (n° 19,
1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 25 janvier 2000, à dix-sept
heures.
Proposition de loi de M. Serge Lagauche et des membres du groupe socialiste et
apparentés relative à la protection des trésors nationaux et modifiant la loi
n° 92-1477 du 31 décembre 1992 relative aux produits soumis à certaines
restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de
police, de gendarmerie et de douane (n° 444, 1998-1999) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 25 janvier 2000, à dix-sept
heures.
Proposition de loi de M. Pierre Fauchon tendant à préciser la définition des
délits non intentionnels (n° 9 rect., 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 25 janvier 2000, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 19 janvier 2000, à zéro heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON