Séance du 29 mars 2000
ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
COMITÉ CONSULTATIF NATIONAL D'ÉTHIQUE
POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTÉ
En application du décret n° 97-555 du 29 mai 1997, M. le président du Sénat a reconduit, le 24 mars 2000, M. Claude Huriet dans ses fonctions de membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
DÉMISSION D'UN SÉNATEUR
Dans sa séance du 29 mars 2000, le Sénat a pris acte de la démission, à compter du 28 mars 2000 à minuit, de M. Michel Duffour de son mandat de sénateur des Hauts-de-Seine.
MODIFICATIONS AUX LISTES
DES MEMBRES DES GROUPES
GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
(16 membres au lieu de 17)
Supprimer le nom de M. Michel Duffour. Le Directeur du service du compte rendu intégral, DOMINIQUE PLANCHON