Séance du 2 mai 2000






DÉPÔT D'UN RAPPORT D'INFORMATION

M. le président. J'ai reçu de M. Aymeri de Montesquiou un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 320 et distribué.

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