SEANCE DU 10 OCTOBRE 2001
NOMINATION DE MEMBRES
DE DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
ET D'UN OFFICE PARLEMENTAIRE
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres :
- de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ;
- de la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques ;
- de la délégation du Sénat pour la planification ;
- de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
;
- de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les
hommes et les femmes ;
- et de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat,
les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées et les
candidatures seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une
heure.
J'informe le Sénat que les listes des candidats à quatre délégations
parlementaires ont été affichées et n'ont fait l'objet d'aucune opposition.
En conséquence, ces listes sont ratifiées et je proclame :
MM. Bernard Angels, Robert Badinter, Denis Badré, Jacques Bellanger, Mmes
Maryse Bergé-Lavigne, Danielle Bidard-Reydet, MM. Jean Bizet, Jacques Blanc,
Maurice Blin, Gilbert Chabroux, Xavier Darcos, Robert Del Picchia, Mme Michelle
Demessine, MM. Marcel Deneux, Jean-Léonce Dupont, Hubert Durand-Chastel,
Jean-Paul Emin, Claude Estier, Pierre Fauchon, André Ferrand, Philippe
François, Jean François-Poncet, Yann Gaillard, Hubert Haenel, Emmanuel Hamel,
Serge Lagauche, Lucien Lanier, Louis Le Pensec, Aymeri de Montesquiou, Joseph
Ostermann, Jacques Oudin, Simon Sutour, Jean-Marie Vanlerenberghe, Xavier de
Villepin, Serge Vinçon, Paul Vergès, membres de la délégation du Sénat pour
l'Union européenne ;
Mme Annick Bocandé, M. Jean-Claude Carle, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM.
Jean Chérioux, Claude Domeizel, Serge Franchis, Francis Giraud, Mme Janine
Rozier, MM. André Vallet, Paul Vergès, membres de la délégation parlementaire
pour les problèmes démographiques ;
MM. Pierre André, Gérard Bailly, Joël Bourdin, Yvon Collin, Mme Evelyne
Didier, MM. Joseph Kerguéris, Patrick Lassourd, Serge Lepeltier, Marcel
Lesbros, Michel Pelchat, Daniel Percheron, Jean-Pierre Plancade, Roger Rinchet,
Gérard Roujas, Bruno Sido, membres de la délégation du Sénat pour la
planification ;
MM. Claude Belot, Roger Besse, Mmes Yolande Boyer, Evelyne Didier, M. Jean
François-Poncet, Mme Jacqueline Gourault, MM. François Gerbaud, Jean-Marc
Juilhard, Gérard Larcher, Jacques Oudin, Jean-Claude Peyronnet, Bernard Piras,
Jean-Pierre Raffarin, Claude Saunier, Alain Vasselle, membres de la délégation
du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire ;
Mmes Maryse Bergé-Lavigne, Annick Bocandé, MM. André Boyer, Jean-Guy Branger,
Mmes Paulette Brisepierre, Claire-Lise Campion, MM. Marcel-Pierre Cléach,
Gérard Cornu, Xavier Darcos, Robert Del Picchia, Mmes Sylvie Desmarescaux,
Dinah Derycke, M. Claude Domeizel, Mmes Josette Durrieu, Françoise Férat, MM.
André Ferrand, Yann Gaillard, Mme Gisèle Gautier, MM. Patrice Gélard, Francis
Giraud, Alain Gournac, Mme Françoise Henneron, MM. Serge Lagauche, Serge
Lepeltier, Mmes Valérie Létard, Hélène Luc, Josiane Mathon, M. Philippe
Nachbar, Mme Anne-Marie Payet, M. Jean-François Picheral, Mmes Danièle
Pourtaud, Gisèle Printz, Janine Rozier, Odette Terrade, MM. André Trillard,
André Vallet, membres de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à
l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
MM. Marcel Deneux, Pierre Laffitte, Gérard Miquel, Bernard Piras, Ivan Renar,
Henri Revol, René Trégouët, Jacques Valade membres titulaires ; et,
respectivement pour chaque titulaire : MM. Jean-Louis Lorrain, Paul Girod,
Claude Saunier, Daniel Raoul, Gérard Le Cam, Bernard Saugey, Jean-Louis Masson,
Jean-Claude Etienne, membres suppléants de l'office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques.
J'informe les membres de la délégation pour l'Union européenne qui viennent
d'être nommés que la délégation va se réunir dans quelques instants pour
procéder à sa constitution.
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