SEANCE DU 7 DECEMBRE 2001
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
CONSEIL D'ADMINISTRATION
DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL
Lors de sa séance du 7 décembre 2001, le Sénat a reconduit M. Daniel Eckenspieller dans ses fonctions de membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel.
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ
En application de l'article 2 du décret n° 46-1100 du 17 mai 1946, M. le président du Sénat a désigné, le 6 décembre 2001, M. Michel Doublet en qualité de membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz, en remplacement de M. Dominique Braye, démissionnaire.
NOMINATION DE RAPPORTEURS
COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE
ET DES FORCES ARMÉES
M. Jean Faure a été nommé rapporteur pour avis du projet de loi n° 123 (2001-2002), adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2001 (article 36, transformation de DCN en entreprise nationale), dont la commission des finances est saisie au fond.
OFFICE PARLEMENTAIRE
D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
Election de deux vice-présidents
et d'un secrétaire
Au cours de sa réunion du mercredi 5 décembre 2001, l'office a procédé à
l'élection de Mme Dinah Derycke et M. Patrice Gélard, en qualité de
vice-présidents, et de M. Robert Bret, en qualité de secrétaire, à la suite du
renouvellement du Sénat du 23 septembre 2001.
En conséquence, le bureau est ainsi constitué :
M. René Garrec, président ;
M. Bernard Roman, vice-président ;
M. Christophe Caresche, Mme Michèle Alliot-Marie, Mme Dinah Derycke et M.
Patrice Gélard, vice-présidents ;
MM. Robert Bret et François Sauvadet, secrétaires.