SEANCE DU 22 JANVIER 2002
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. Daniel Vaillant,
ministre de l'intérieur.
Je demande la parole.
M. le président.
La parole est à M. le ministre.
M. Daniel Vaillant,
ministre de l'intérieur.
J'indique au Sénat que le ministre des relations
avec le Parlement et moi-même souhaitons que l'examen de ce texte se poursuive
mercredi 23 janvier 2002 en espérant qu'il puisse être achevé dans la soirée de
demain.
M. le président.
Il n'y a pas d'opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
L'ordre du jour du mercredi 23 janvier 2002 est ainsi modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante-cinq, est reprise à vingt et
une heures quarante-cinq, sous la présidence de M. Guy Fischer.)