SEANCE DU 22 JANVIER 2002
DÉCÈS D'UN SÉNATEUR
M. le président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès de Mme Dinah Derycke, sénateur du Nord, survenu le 19 janvier 2002.
REMPLACEMENT D'UN SÉNATEUR
Conformément à l'article LO 179 du code électoral, M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le président du Sénat qu'en application de l'article LO 320 du code électoral M. Bernard Frimat est appelé à remplacer en qualité de sénateur du Nord, à compter du 20 janvier 2002, Mme Dinah Derycke, décédée le 19 janvier 2002.
MODIFICATIONS
AUX LISTES DES MEMBRES DES GROUPES
GROUPE SOCIALISTE
(79 membres au lieu de 80)
Supprimer le nom de Mme Dinah Derycke.
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE
(7 au lieu de 6)
Ajouter le nom de M. Bernard Frimat.