SEANCE DU 23 JANVIER 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 24 janvier 2002, à dix heures :
1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 415, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la démocratie de
proximité.
Rapport (n° 156, 2001-2002) de M. Daniel Hoeffel, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Avis (n° 161, 2001-2002) de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission
des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la
nation.
Avis (n° 153, 2001-2002) de M. Patrick Lassourd, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 155, 2001-2002) de M. Xavier Darcos, fait au nom de la commission des
affaires culturelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
2. Discussion de la proposition de loi (n° 138, 2001-2002), adoptée par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relative au régime
d'assurance chômage des intermittents du spectacle.
Rapport (n° 166, 2001-2002) de M. Bernard Fournier, fait au nom de la
commission des affaires culturelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
3. Discussion du projet de loi (n° 4, 2001-2002), adopté par l'Assemblée
nationale après déclaration d'urgence, relatif aux droits des malades et à la
qualité du système de santé.
Rapport (n° 174, 2001-2002) de MM. Francis Giraud, Gérard Dériot et Jean-Louis
Lorrain, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 175, 2001-2002) de M. Pierre Fauchon, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 24 janvier 2002, à zéro heure
cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD