SEANCE DU 7 FEVRIER 2002
MISSIONS D'INFORMATION
MISSION D'INFORMATION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES « AVENIR DE L'ÉLEVAGE, ENJEU TERRITORIAL, ENJEU ÉCONOMIQUE »
Nomination des membres
Dans sa séance du mercredi 23 janvier 2002, la commission des affaires
économiques a procédé à la désignation des membres de la mission d'information
« Avenir de l'élevage, enjeu territorial, enjeu économique » constituée en son
sein.
Ont été désignés : MM. Gérard Bailly, Bernard Barraux, Jean Boyer, Jean-Paul
Emorine, Hilaire Flandre, François Fortassin, Louis Grillot, Mme Odette
Herviaux, MM. Patrick Lassourd, Gérard Le Cam, André Lejeune, Jean-François Le
Grand, Paul Raoult, Daniel Reiner et André Trillard.
Nomination du bureau
La mission d'information, réunie le 6 février 2002, a procédé à la désignation
de son bureau qui est ainsi constitué :
Président :
M. Jean-Paul Emorine ;
Vice-présidents :
MM. Paul Raoult et Bernard Barraux ;
Rapporteur :
M. Gérard Bailly ;
Secrétaires :
M. Jean-François Le Grand, Mme Odette Herviaux, MM.
Gérard Le Cam et François Fortassin.
MISSION D'INFORMATION DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES « LIAISON
FLUVIALE À GRAND GABARIT SAÔNE-RHIN »
Nomination des membres
Dans sa séance du mercredi 23 janvier 2002, la commission des affaires
économiques a procédé à la désignation des membres de la mission d'information
« Liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin » constituée en son sein.
Ont été désignés : M. Gérard Bailly, Mme Marie-France Beaufils, MM. Jacques
Bellanger, Jean Besson, Jean-Paul Emin, Jean-Paul Emorine, Francis Grignon,
Georges Gruillot, Charles Guené, Pierre Hérisson, Bernard Joly, Daniel Reiner,
Bruno Sido, Michel Teston, Jean-Pierre Vial.
Nomination du bureau
La mission d'information, réunie le 6 février 2002, a procédé à la désignation
de son bureau qui est ainsi constitué :
Président :
M. Georges Gruillot ;
Vice-présidents :
MM. Daniel Reiner, Jean-Paul Emin, Bernard Joly et
Mme Marie-France Beaufils ;
Rapporteur :
M. Francis Grignon ;
Secrétaires :
MM. Jacques Bellanger et Jean-Pierre Vial.