SEANCE DU 2 OCTOBRE 2002
ORGANISMES PARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein :
- de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et
d'enseignement supérieur ;
- et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires
culturelles à présenter des candidatures.
La nomination au sein de ces organismes extraparlementaires aura lieu
ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.
3