SEANCE DU 30 OCTOBRE 2002
CANDIDATURES A` DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Mes chers collègues, je vous rappelle que M. le Premier ministre a demandé au
Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger
au sein de deux organismes extraparlementaires.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures :
- de M. Daniel Eckenspieller pour siéger en tant que membre titulaire et de
Mme Annie David pour siéger en tant que membre suppléant au sein de
l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et
d'enseignement supérieur ;
- de M. Jean-Léonce Dupont, pour siéger en tant que membre titulaire au
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à sièger au sein du
Conseil national des transports.
Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires
économiques à présenter ces candidatures.
Les nominations au sein de cet organisme extraparlementaire auront lieu
ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.
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