SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2002
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
M. Ivan Renar.
Le groupe CRC votre contre : même motif, même punition !
(Ces crédits sont adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 76 729 000 euros ;
« Crédits de paiement : 24 028 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 64 078 000 euros ;
« Crédits de paiement : 35 186 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits sont adoptés).
M. le président.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances
concernant la jeunesse et l'enseignement scolaire.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à quinze heures trente.
La séance est suspendue.