SEANCE DU 10 DECEMBRE 2002


M. le président. La séance est reprise.
Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2003.
En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public est de droit.
Conformément à l'article 60 bis , alinéa 3, du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 bis du règlement.
J'invite Mme Nelly Olin et M. Claude Domeizel, secrétaires du Sénat, à superviser les opérations de vote.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l'appel nominal.

(Le sort désigne la lettre M.)
M. le président. Le scrutin sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal.
Le scrutin est ouvert.
Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.

(L'appel nominal a lieu.)
M. le président. Le premier appel nominal est terminé.
Il va être procédé à un nouvel appel nominal.

(Le nouvel appel nominal a lieu.)
M. le président. Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement.

(Il est procédé au comptage des votes.)

M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 67:

Nombre de votants 315
Nombre de suffrages exprimés 313157
Pour l'adoption 202
Contre 111

Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les travées de l'Union pour un mouvement populaire et de l'Union centriste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

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