SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
1. Procès-verbal (p. 1).
2. Décès d'anciens sénateurs (p. 2).
3. Décisions du Conseil constitutionnel (p. 3).
4. Dépôt d'un rapport en application d'une loi (p. 4).
5. Annulation de l'élection d'un sénateur (p. 5).
6. Vacance d'un siège de sénateur (p. 6).
7. Désignation d'un sénateur en mission (p. 7).
8. Questions orales (p. 8).
DÉPENSES DE RECHERCHE
ET DE DÉVELOPPEMENT MILITAIRE (p. 9)
Question de M. Pierre Laffitte. - Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; M. Pierre Laffitte.
ORGANISATION DES ÉLECTIONS
POUR LES COMMISSIONS CONSULTATIVES
PARITAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE (p. 10)
Question de Mme Nicole Borvo. - M. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat ; Mme Nicole Borvo.
POLITIQUE EN FAVEUR DES ENFANTS HANDICAPÉS (p. 11)
Question de M. Georges Mouly. - Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Georges Mouly.
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE RENTRÉE SCOLAIRE
AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (p. 12)
Question de M. Bruno Sido. - Mme Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Bruno Sido.
GESTION DES COURS D'EAU (p. 13)
Question de M. Bernard Piras. - Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable ; M. Bernard Piras.
RÉGLEMENTATION RELATIVE
À LA PROTECTION INCENDIE DES COMMUNES (p. 14)
Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; René-Pierre Signé.
AVENIR DES PHARES (p. 15)
Question de M. Pierre-Yvon Trémel. - MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Pierre-Yvon Trémel.
MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD CADRE
« PLAN BOIS CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT » (p. 16)
Question de M. Philippe Leroy. - MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Philippe Leroy.
CONDITIONS DE RÉALISATION
DE LA LIAISON EST-OUEST À AVIGNON (p. 17)
Question de M. Alain Dufaut. - MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Alain Dufaut.
RÉGLEMENTATION APPLICABLE AUX CONSTRUCTIONS
À PROXIMITÉ DE COURS D'EAU (p. 18)
Question de M. Jean-Jacques Hyest. - MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Jean-Jacques Hyest.
AVENIR DE L'OBSERVATOIRE DE SAINT-MICHEL (p. 19)
Question de M. Claude Domeizel. - Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies ; M. Claude Domeizel.
INFORMATION DES COLLECTIVITÉS LOCALES
SUR LA LOCALISATION DES INFRASTRUCTURES
DE TÉLÉCOMMUNICATIONS FILAIRES (p. 20)
Question de M. André Lardeux. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. André Lardeux.
AVENIR DES SERVICES PUBLICS ÉCONOMIQUES
ET FINANCIERS À DIEPPE (p. 21)
Question de M. Thierry Foucaud. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Thierry Foucaud.
DEVENIR DE LA COMPAGNIE FINANCIÈRE EULIA (p. 22)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - Mmes Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; Marie-Claude Beaudeau.
CONCURRENCE SUR LE MARCHÉ DES PRODUITS
DE RADIODIFFUSION ET TÉLÉVISION (p. 23)
Question de Mme Brigitte Luypaert. - Mmes Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; Brigitte Luypaert.
TRANSFORMATION DE LA TAXE PARAFISCALE HORLOGERIE,
BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFÈVRERIE (p. 24)
Question de M. Louis Souvet. - Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; M. Louis Souvet.
DROIT LOCAL EN ALSACE-MOSELLE
EN MATIÈRE DE DÉCLARATION DOMICILIAIRE (p. 25)
Question de M. Joseph Ostermann. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales ; Joseph Ostermann.
Suspension et reprise de la séance (p. 26)
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
9. Conférence des présidents (p. 27).
10. Programmation militaire pour les années 2003 à 2008. - Discussion d'un projet de loi (p. 28).
Discussion générale : Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; MM. le président, Serge Vinçon, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
MM. Maurice Blin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; François Trucy, rapporteur pour avis de la commission des finances ; André Dulait, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; Mme le ministre.
MM. Jean-Yves Autexier, Xavier de Villepin, Mme Jacqueline Gourault, M. Jean-Pierre Masseret, Mme Josiane Mathon, MM. Philippe de Gaulle, Didier Boulaud, Paul Girod.
Renvoi de la suite de la discussion.
11. Dépôt d'un rapport d'information (p. 29).
12. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 19 décembre 2002 (p. 30).
13. Ordre du jour (p. 31).