Séance du 1er octobre 2005

compte rendu intégral des débats

sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Ouverture de la session ordinaire de 2005-2006

2. Procès-verbal

3. Décès d'anciens sénateurs

4. Rejet d'une requête concernant l'élection d'un sénateur

5. Election de sénateurs

6. Communications du Conseil constitutionnel

7. Décisions du Conseil constitutionnel

8. Dépôt de rapports du Gouvernement

9. Dépôt d'un rapport de la Cour des comptes

10. Organismes extraparlementaires

11. Communication d'avis d'une assemblée territoriale

12. Fin de missions de sénateurs

13. Retrait de l'ordre du jour de questions orales

14. Conférence des présidents

15. Communications relatives à des textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

16. Dépôt de questions orales avec débat

17. Dépôt d'une question orale européenne avec débat

18. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 13 juillet 2005

19. Ordre du jour