sommaire
PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet
MM. Jean-Pierre Bel, le président.
MM. Roland Muzeau, le président.
MM. Guy Fischer, le président, Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement.
MM. David Assouline, le président.
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. le président.
Suspension et reprise de la séance
3. Égalité des chances. - Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
MM. le président, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Guy Fischer.
Mme Hélène Luc, M. le président.
Rejet, par scrutin public, d'une demande de suspension de séance.
présidence de M. Roland du Luart
Discussion générale : M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ; Azouz Begag, ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances ; Alain Gournac, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
4. Candidatures à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet
5. Questions d'actualité au Gouvernement
procédure judiciaire à l'encontre de m. georges frêche
MM. Josselin de Rohan, Pascal Clément, garde des sceaux, ministre de la justice.
MM. Claude Domeizel, Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement.
Mme Anne-Marie Payet, M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités.
bénéfices des grandes entreprises
Mme Évelyne Didier, M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes.
MM. Jacques Pelletier, Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères.
conséquences de la grippe aviaire sur la filière agricole
MM. Bernard Barraux, Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche.
MM. Thierry Repentin, Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement.
MM. Gérard Longuet, Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales.
MM. Charles Gautier, Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes.
MM. André Dulait, Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable.
6. Manifestation de soutien à Mme Ingrid Betancourt
MM. le président, Roland du Luart, président du groupe d'amitié France-Amérique du Sud
Suspension et reprise de la séance
présidence de M. Adrien Gouteyron
7. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
8. Égalité des chances. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Demande d'une suspension de séance
MM. Jean-Pierre Godefroy, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Roland Muzeau, Jean-Pierre Bel.
Demande de vérification du quorum
MM. Jean-Pierre Godefroy, le président.
Suspension et reprise de la séance
M. le président.
Suspension et reprise de la séance
M. le président.
Demande d'une suspension de séance (suite)
Rejet, par scrutin public, de la demande de suspension de séance.
MM. Jean-Pierre Bel, le président.
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, M. le président.
MM. Claude Domeizel, le président.
MM. Philippe Dallier, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Jean-Marie Vanlerenberghe, Jean-Pierre Bel, Henri de Raincourt, Bernard Seillier, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
MM. le président, Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes.
10. Égalité des chances. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Discussion générale (suite) : M. Claude Biwer, Mme Raymonde Le Texier, M. Aymeri de Montesquiou.
Suspension et reprise de la séance
MM. André Lardeux, Roland Muzeau, Philippe Nogrix, Roland Ries, Mmes Janine Rozier, Gisèle Gautier, Dominique Voynet, M. Serge Dassault, Mme Gisèle Printz, MM. Christian Cambon, Jean-Pierre Sueur, David Assouline, Jean Desessard.
M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement.
Clôture de la discussion générale.
MM. le président, Roland Muzeau, Claude Domeizel.
Suspension et reprise de la séance
Renvoi de la suite de la discussion.
12. Ordre du jour