Sommaire
Présidence de M. GÉrard Larcher
Secrétaires :
MM. Jean-Pierre Godefroy, Marc Massion.
2. Félicitations à deux sénateurs nommés au sein du Gouvernement
3. Modification de l'ordre du jour
4. Convocation du Parlement en session extraordinaire
5. Engagement de la procédure accélérée sur cinq projets de loi
6. Candidature à un organisme extraparlementaire
7. Organisme extraparlementaire
8. Réforme de l'hôpital. – Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixte paritaire
Discussion générale : M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
M. Guy Fischer.
PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart
MM. Jean-Pierre Godefroy, Bernard Cazeau, Mmes Anne-Marie Escoffier, Anne-Marie Payet, M. Jean-Pierre Fourcade.
Clôture de la discussion générale.
Texte de la commission mixte paritaire
Amendement no 1 du Gouvernement. – Vote réservé.
Mme Marie-Thérèse Hermange, MM. Jacky Le Menn, André Lardeux, Yves Daudigny.
Mme la ministre.
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.
9. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire
Suspension et reprise de la séance
11. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi
12. Évaluation du crédit impôt recherche. – Discussion d’une question orale avec débat
M. Ivan Renar, auteur de la question.
MM. Serge Lagauche, Christian Gaudin, Jean-Claude Etienne, Mme Françoise Laborde.
Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Ivan Renar, auteur de la question.
Suspension et reprise de la séance
MM. le président, Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
14. Retrait d’une question orale
16. Dépôt d’une proposition de loi
17. Textes soumis au Sénat en application de l’article 88-4 de la Constitution
19. Dépôt de textes de commissions
20. Dépôt de rapports d’information
21. Dépôt d’un avis
22. Ordre du jour