compte rendu intégral
Présidence de M. JEAN-PIERRE BEL
1
Procès-verbal
M. le président. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
2
Déclaration d'une présidente de groupe
M. le président. Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, présidente du groupe communiste, républicain et citoyen m’a informé que, en application de l’article 5 bis de notre règlement, son groupe se déclarait comme groupe minoritaire.
Il pourra donc, au cours de la session, bénéficier des droits attribués aux groupes minoritaires par la Constitution et notre règlement, notamment dans le cadre des journées mensuelles réservées.
3
Désignation des membres de la commission des affaires européennes
M. le président. L’ordre du jour appelle la désignation des membres de la commission des affaires européennes.
La liste des candidats a été affichée ; elle sera ratifiée s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure. La commission des affaires européennes pourra se réunir à seize heures afin de se constituer.
4
Photographie officielle du Sénat
M. le président. Mes chers collègues, je vous rappelle que, aussitôt après que la séance aura été levée, c'est-à-dire dans quelques instants, il sera procédé à des prises de vue de l’hémicycle pour photographier le nouveau Sénat. Je vous demanderai de suivre les recommandations techniques du photographe, de manière que la « photo de famille » soit réussie. (Sourires.)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à quinze heures cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART