Sommaire
Présidence de M. Jean-Claude Carle
Secrétaires :
MM. Jean-François Humbert, Gérard Le Cam.
3. Candidature à des organismes extraparlementaires
4. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
liaison ferroviaire lyon-turin
MM. Jean-Pierre Vial, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
MM. Antoine Lefèvre, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
ligne à grande vitesse montpellier-perpignan
MM. Roland Courteau, Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
enseignement technique agricole
Mme Françoise Férat, Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
situation du site des haras nationaux d'aurillac
MM. Jacques Mézard, Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
avenir du centre météorologique du mont aigoual
M. Simon Sutour, Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
difficultés liées à l'implantation d'éoliennes
M. Hervé Maurey, Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
situation des établissements pénitentiaires d’outre-mer
Mmes Aline Archimbaud, Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice.
conditions de délivrance des autorisations par la commission départementale d’aménagement commercial
M. Jean-Patrick Courtois, Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme.
M. Jean-Jacques Mirassou, Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme.
conditions d’agrément des établissements de formation en ostéopathie
Mmes Maryvonne Blondin, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille.
urgence médicale en milieu rural
M. Jean Boyer, Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille.
contrats aidés dans l’éducation nationale
MM. Thierry Foucaud, Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale.
M. Philippe Madrelle.
PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique.
assouplissement de certaines règles de la comptabilité publique
MM. Jean-Claude Carle, Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances.
dégrèvement des taxes foncières et d’habitation pour vacance d’immeuble
M. Bernard Piras.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Carle
M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances.
questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole
MM. Daniel Laurent, Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances.
avenir de l’hôpital bégin après rénovation
Mme Catherine Procaccia, M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants.
6. Nomination de membres d’organismes extraparlementaires
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Raffarin
7. Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011. – Adoption définitive d’un projet de loi en procédure accélérée
Discussion générale : MM. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances ; François Marc, rapporteur général de la commission des finances ; Philippe Marini, président de la commission des finances.
M. Vincent Delahaye, Mme Marie-France Beaufils, MM. François Fortassin, Jean-Vincent Placé, Mme Michèle André, MM. Francis Delattre, Jacques Mézard, Mme Frédérique Espagnac, MM. Richard Yung, Jean-Yves Leconte.
M. le ministre.
Clôture de la discussion générale.
Article additionnel après l'article 8
Amendement no 1 de la commission. – MM. le rapporteur général, Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation. – Retrait.
Adoption définitive, par scrutin public, de l’ensemble du projet de loi.
8. Modification de l'ordre du jour
9. Orientations des finances publiques. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation.
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances ; Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales.
MM. Éric Bocquet, Jean-Michel Baylet.
PRÉSIDENCE DE M. Charles Guené
MM. Dominique de Legge, Jean-Vincent Placé, Aymeri de Montesquiou.
Suspension et reprise de la séance
Mme Michèle André, MM. Maurice Vincent, Francis Delattre, Roland du Luart.
M. Philippe Marini, président de la commission des finances ; Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales.
MM. François Marc, rapporteur général ; le ministre délégué.
11. Communications du Conseil constitutionnel
12. Ordre du jour