Sommaire
Présidence de Mme Françoise Cartron
Secrétaire :
M. Philippe Nachbar.
2. Dépôt d’un rapport d’une commission d’enquête
3. Usage contrôlé du cannabis. – Suite de la discussion et rejet d’une proposition de loi
Discussion générale (suite) :
M. Jean Desessard, rapporteur de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de la commission. – Adoption.
Rejet, par scrutin public, de l’article modifié.
Article 2. – Rejet
Rejet de l’article.
Tous les articles ayant été rejetés, la proposition de loi n'est pas adoptée.
4. Nouveaux indicateurs de richesse. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Antoine Lefèvre, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.
5. Guide de pilotage statistique pour l’emploi. – Adoption d’une proposition de résolution
M. Jean Desessard, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Adoption de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
6. Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire
M. Dominique de Legge, au nom du groupe UMP
MM. Joël Guerriau, Jacques Gautier, Daniel Reiner, Mmes Leila Aïchi, Michelle Demessine, MM. Philippe Esnol, David Rachline, Jean-Pierre Raffarin, Gilbert Roger
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat
7. Modernisation de la presse. – Adoption des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire
Discussion générale :
M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement
Amendement n° 2 du Gouvernement
Amendement n° 3 du Gouvernement
Amendement n° 4 du Gouvernement
Amendement n° 5 du Gouvernement
Amendement n° 6 du Gouvernement
Amendement n° 7 du Gouvernement
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture