Sommaire
Présidence de Mme Jacqueline Gourault
Secrétaires :
Mmes Valérie Létard, Catherine Tasca.
2. Dépôt d'un avis de l'Assemblée de la Polynésie française
3. Éthique du sport et compétitivité des clubs. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
4. Souhaits de bienvenue à une délégation de Saint-Jeoire
5. Éthique du sport et compétitivité des clubs. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État
Clôture de la discussion générale.
Articles additionnels après l'article 1er
Amendement n° 9 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Amendement n° 10 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Article 1er bis (nouveau) – Adoption.
Article additionnel après l'article 1er bis
Amendement n° 7 de M. Claude Kern. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article additionnel après l'article 2
Amendement n° 14 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.
Articles 3 et 3 bis (nouveau) – Adoption.
Article additionnel après l'article 4
Amendement n° 20 rectifié bis de Mme Mireille Jouve. – Adoption.
Amendement n° 15 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Adoption.
Amendement n° 23 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 16 de M. Jean-Jacques Lozach. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l'article 5
Amendement n° 17 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.
Amendement n° 2 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article 6 bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 3 de Mme Christine Prunaud. – Rejet.
Amendement n° 24 rectifié de la commission. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Articles additionnels après l'article 7
Amendement n° 12 de M. Michel Savin. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 27 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Amendement n° 21 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Articles 8 et 8 bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 6 de Mme Corinne Bouchoux. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Amendement n° 22 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Article additionnel après l’article 9 bis
Amendement n° 11 de M. David Assouline. – Retrait.
Amendement n° 25 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendement n° 26 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Articles additionnels après l’article 11
Amendement n° 8 rectifié quater de M. Gaëtan Gorce. – Rejet.
Amendement n° 18 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.
Amendement n° 19 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.
Article 12 (nouveau) – Adoption.
Articles additionnels après l’article 12
Amendement n° 4 rectifié ter de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 5 rectifié ter de M. Jacques Mézard. – Retrait.
M. Dominique Bailly, rapporteur
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron
6. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
7. Recomposition de la carte intercommunale. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Jacqueline Gourault, auteur de la proposition de loi
Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Amendement n° 11 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l'article 1er
Amendement n° 2 rectifié quater de M. Michel Canevet. – Rejet.
Amendement n° 7 rectifié ter de M. Jean-Claude Boulard. – Rejet.
Amendement n° 5 de M. Joël Labbé. – Retrait.
Articles additionnels après l'article 2
Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Grand. – Rejet.
Amendement n° 6 rectifié de M. Jacques Mézard. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 9 rectifié de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 10 de la commission. – Retrait.
Adoption de l’article.
Article 6 (nouveau) – Adoption.
Article 7 (nouveau) – Adoption.
Article additionnel après l'article 7
Amendement n° 12 de la commission. – Retrait.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
9. Retrait d’une question orale
10. Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 5 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 6 rectifié de M. Jacques Mézard. – Retrait.
Amendement n° 2 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Adoption.
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Jean-Claude Carle. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 1er
Amendement n° 4 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Rejet.
Article 2 (nouveau) – Adoption.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur
11. Ordre du jour