Séance du 25 novembre 2021

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Georges Patient

Secrétaires :

Mme Marie Mercier, M. Jean-Claude Tissot.

1. Procès-verbal

2. Fonction de directrice ou de directeur d’école. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Discussion générale :

Mme Samantha Cazebonne, en remplacement de M. Julien Bargeton, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Nadège Havet

Mme Colette Mélot

M. Max Brisson

Mme Monique de Marco

Mme Céline Brulin

Mme Sonia de La Provôté

M. Bernard Fialaire

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

3. Financement de la sécurité sociale pour 2022. – Discussion en nouvelle lecture d’un projet de loi

Discussion générale :

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

M. Xavier Iacovelli

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

5. Financement de la sécurité sociale pour 2022. – Suite de la discussion en nouvelle lecture et rejet d’un projet de loi

M. Daniel Chasseing

M. René-Paul Savary

Mme Mélanie Vogel

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

M. Jean-Claude Requier

M. Bernard Jomier

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 6 de la commission. – Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée ; M. Xavier Iacovelli ; Laurence Cohen ; M. Bernard Jomier ; M. Daniel Chasseing ; M. René-Paul Savary ; M. Olivier Henno. – Adoption, par scrutin public n° 52, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

6. Ordre du jour