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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 1er mars 2023 :
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente :
Désignation des dix-neuf membres de la commission d’enquête sur l’utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d’influence ;
Débat d’actualité ;
Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, appelant à faire de la lutte contre les violences pornographiques une priorité de politique publique, présentée par Mmes Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Laurence Cohen, Laurence Rossignol et plusieurs de leurs collègues (texte n° 260, 2022-2023) ;
Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à renforcer la voix des élus locaux au sein du service public de l’assainissement francilien, présentée par Mme Marta de Cidrac et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 351, 2022-2023).
Le soir :
Débat sur la mixité sociale à l’école.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à treize heures vingt.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER