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Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 12 décembre 2023 :
À quatorze heures trente :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2024 et scrutin public à la tribune de droit.
L’après-midi et le soir :
Proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de compléter l’intitulé de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, présentée par M. Laurent Lafon et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 171, 2023-2024).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 12 décembre 2023, à une heure dix.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER