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Candidature à des commissions
M. le président. J’informe le Sénat que des candidatures ont été publiées, l’une pour siéger au sein de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, l’autre au sein de la commission de la culture, de la communication, de l’éducation et du sport.
Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 2 octobre 2024 :
À quinze heures : déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures dix.)
nomination de membres de commissions
Le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Mireille Jouve est proclamée membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Sophie Briante Guillemont est proclamée membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, en remplacement de Mme Mireille Jouve, démissionnaire.
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER