ALLEMAND. Haute-Loire. - Rapport de M. Fousset sur son élection. Est admis comme sénateur [21 mars] (A., t. I, p. 270 ; J.O., c.r., p 225). - Secrétaire de la 5 e Commission des pétitions (J.O., p. 2499 ; F. 38). - Membre de Commissions (F. 37, 48 ; J.O., p. 2448, 3272).
ALLEMAND. Haute-Loire. - Fait une rectification au procès-verbal [7 janvier] (A., t. I, p. 851 ; J.O., c.r., p. 1873).