MONTRÉAL (M. le général DE). -- Nommé Sénateur par décret du 9 juin 1857.
Session de 1858. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 27. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 19 janvier. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet de limiter entre frères, beaux-frères et parents jusqu'au sixième degré, la substitution de numéros autorisée par les lois des 21 mars 1832 et 26 avril 1855 ; -- d'une commission chargée d'examiner sept lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet de proroger, jusqu'au 10 juin 1863, la loi du 10 juin 1853, portant prohibition du port d'armes en Corse ; -- d'une commission chargée d'examiner quinze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.
Session de 1859. -- Membre d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles entre l'État et la ville de Lunéville (Meurthe) ; -- d'une commission chargée d'examiner huit lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.