AUDIFFRE T (M. le marquis D'). -- Est nommé président du 4 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé membre : de la commission de comptabilité, t. 1, p. 36 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1862, t. 3, p. 2 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives aux crédits supplémentaires de 1866, au budget ordinaire et au budget extraordinaire de 1867, t. 5, p. 157. -- Fait un rapport sur ces trois lois, t. 5, p. 219. -- Dépose les rapports de la commission de comptabilité : sur le règlement définitif du budget du Sénat pour l'exercice 1865, t. 3, p. 323 ; -- sur le projet de budget du Sénat pour l'exercice 1867, t. 4, p. 402. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions relatives au cadastre, t. 2, p, 224.
AUDIFFRE T (M. le marquis D'). -- Est nommé président du 4 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé membre : de la commission de comptabilité, t. 1, p. 36 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1862, t. 3, p. 2 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives aux crédits supplémentaires de 1866, au budget ordinaire et au budget extraordinaire de 1867, t. 5, p. 157. -- Fait un rapport sur ces trois lois, t. 5, p. 219. -- Dépose les rapports de la commission de comptabilité : sur le règlement définitif du budget du Sénat pour l'exercice 1865, t. 3, p. 323 ; -- sur le projet de budget du Sénat pour l'exercice 1867, t. 4, p. 402. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions relatives au cadastre, t. 2, p, 224.