Tables nominatives

BARBAROUX (M.). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 ^er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 25, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 ^er juillet. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la commission chargée de vérifier la constitutionnalité d'un décret nommant un nouveau Sénateur, t. 2, p. 3. -- Est nommé vice-président du 1 ^er bureau, 2 ^e organisation, t. 2, p. 281. -- Est nommé Membre d'une commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 1, p. 80 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux emprunts à faire par les départements, les communes, les hospices et autres établissements, t. 1, p. 193 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'échanges d'immeubles, t. 1, p. 194 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif aux mariages à l'île de la Réunion, t. 3, p. 77 ; -- de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 264, 860 ; t. 4, p. 384 ; -- d'une commission chargée d'examiner la loi portant modification des délais en matière civile et commerciale, t. 3, p. 379 ; -- Fait un rapport sur deux lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 3, p. 79 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte relatif aux mariages à l'île de la Réunion, t. 3, p. 410. -- _; Est entendu dans la discussion sur le § 5 du projet d'Adresse (Algérie), t. 2, p. 90 ; -- sur une pétition demandant l'assimilation de l'île de la Réunion à la métropole sous certains rapports politiques et administratifs, t. 3, p. 547.