BASTARD (comte de). Élu par le département de Lot-et-Garonne, série B. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 28 ; J.O., p. 1693). - Secrétaire du 5 e bureau [9 mars] (J.O., p. 1661 ; F., n° 3). - Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat. - Parle contre la clôture [17 mai] (A., t. II, S t , p. 45 ; J.O., p. 3367). - S'excuse pour raison de santé de ne pouvoir assister à la séance [13 juin] (A., t. III, S t , p. 3 ; J.O., p. 4147). - Dépose des pétitions d'habitants du département de Lot-et-Garonne [16 juin] (J.O., p. 4244) [11 juillet] (J.O., p. 5046). - Membre de Commissions (F. n os 11, 12 ; J.O., p. 2052, 2256).
BASTARD (colonel comte Octave de) (Lot-et-Garonne). - Est entendu sur le projet de loi relatif à l'administration de l'armée [15 novembre] (A., t. I, S t , p. 79 à 85 ; J.O., p. 8303). - Dépose des pétitions d'habitants du département de Lot-et-Garonne (J.O., p. 8341, 9243). - Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère des Travaux publics (chap. 12) (Navigation intérieure) [26 décembre] (A., t. II, S t , p. 201 ; J.O., p. 9745).