QUENTIN BAUCHART (M.). -- Est nommé : vice-secrétaire du 3»bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 24 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 228 ; -- secrétaire du 1 er bureau, 8 e organisation, t. 3, p. 586. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 25 ; -- de la 4 e commission des pétitions, t. 3, p. 191 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 5 p. 520 ; t. 6, p. 383 ; -- de la 8 e commission des pétitions t. 6, p. 167 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1867, d'un crédit de 300 000 fr., applicable aux dépenses de l'instruction primaire, t. 6, p. 660. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 493 ; t. 4, p. 89 ; t. 7, p. 41. -- Est entendu sur des pétitions relatives à la liberté de l'enseignement supérieur, t. 5, p. 108. -- Rectifie un passage de son discours sur les pétitions relatives à l'enseignement, concernant l'adoption, par la commission, des conclusions d'ordre du jour, t. 5, p. 189.
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