QUENTIN BAUCHART (M.). -- Est nommé secrétaire du 3 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 550. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 33 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 553 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les articles 4 et 5 d'une convention relative à la concession de plusieurs chemins de fer à exécuter dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne, t. 3, p. 171. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 3, p. 270. -- Fait un rapport de pétitions, t. 1, p. 584. -- Est entendu : comme rapporteur, dans un incident sur l'ajournement de la discussion relative à des pétitions concernant les droits de succession, t. 2, p. 498 ; -- dans la discussion sur ces pétitions, t. 2, p. 630.
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